Délibérations de Conseil par date

Par thème précéd. suiv.détailler condenserRecherche

Date - Numéro - Rapporteur - Objet Date 07/02/2010 1 M. BEGORRE CONVENTION-CADRE POUR UNE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ DES QUARTIERS 07/02/2010 2 M. BEGORRE PROJET DE RÉNOVATION URBAINE - CONDUITE OPÉRATIONNELLE ET FINANCEMENT - HAUSSONVILLE À NANCY, SAINT-MICHEL JÉRICHO À SAINT-MAX ET MALZÉVILLE ET LE PLATEAU DE HAYE À LAXOU, MAXÉVILLE ET NANCY 07/02/2010 3 M. BERTAUD CONTRAT DE PROJET 2010-2012 AVEC LES ACTEURS DU RÉSEAU DE LA CRÉATION - AFFECTATIONS AU TITRE DE 2010 07/02/2010 4 M. BERTAUD PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE MEURTHE-ET-MOSELLE ET AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE 07/02/2010 5 MME GAZIN CONTRAT DE PLAN 2000/2006 - U3M - ENSIC - 3ÈME TRANCHE : AMÉNAGEMENTS DU SITE 07/02/2010 6 M. BERTAUD CONTRAT DE PLAN 2000/2006 - VIE ÉTUDIANTE - RÉSIDENCE UNIVERSITAIRE DE BOUDONVILLE PARTICIPATION FINANCIÈRE DU GRAND NANCY 07/02/2010 7 M. PENSALFINI REQUALIFICATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU COMPLEXE DES AIGUILLETTES À VILLERS-LÈS-NANCY - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE 07/02/2010 8 M. PENSALFINI GRATUITÉ DE LA PISCINE DE LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY LES 11 ET 12 SEPTEMBRE 2010 À L'OCCASION DE LA SEMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DES RIVES DE MEURTHE 07/02/2010 9 M. RONGEOT ADHÉSION À ICLEI - CONSEIL INTERNATIONAL POUR LES INITIATIVES ÉCOLOGIQUES LOCALES 07/02/2010 10 M. HUSSON ADHÉSION "LE CLIMAT ENTRE NOS MAINS" 07/02/2010 11 M. HUSSON AGENDA 21 -15 ÈME PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE À L'ACQUISITION DE RÉCUPÉRATEURS D'EAUX PLUVIALES - OPÉRATION 1000E SUBVENTION. 07/02/2010 12 M. HUSSON CONTRAT DE CONCESSION POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE AVEC NANCY ENERGIE - AVENANT N° 13 07/02/2010 13 MME ROSSO-DEBORD PROGRAMME COMPLÉMENTAIRE D'ACTIONS DE SANTÉ ET D'AIDE AU HANDICAP 07/02/2010 14 M. SCHLERET SURCHARGE FONCIÈRE EN FAVEUR DU LOGEMENT H.L.M. - MODIFICATION DU DISPOSITIF D'AIDE AU SURCOÛT FONCIER DU GRAND NANCY EN FAVEUR DE L'ÉCO-CONSTRUCTION 07/02/2010 15 M. SCHLERET 5ÈME PLAN DÉPARTEMENTAL D’ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES 07/02/2010 16 M. SCHLERET GARANTIES D'EMPRUNT EN FAVEUR DU LOGEMENT À LOYER MODÉRÉ 07/02/2010 17 M. SCHLERET GENS DU VOYAGE - GESTION DES AIRES D'ACCUEIL TARIFICATION DE L'AIRE "MANITAS DE PLATA" 07/02/2010 18 MME MAIRE LECTURE PUBLIQUE - RENOUVELLEMENT ET EXTENSION DU SYSTÈME DE GESTION INFORMATISÉE DES BIBLIOTHÈQUES ET FONDS DOCUMENTAIRES - DEMANDES DE SUBVENTION AU FOND EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL (FEDER), AU CONTRAT DE PROJET ETAT-RÉGION (CPER) ET À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) 07/02/2010 19 M. LE PRESIDENT DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU C.R.O.U.S., À LA FACULTÉ DES SCIENCES ET TECHNIQUES BIOLOGIQUES ET AU G.I.E NANCYCLOTEP 07/02/2010 20 M. HURPEAU ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - BUDGETS GÉNÉRAL, EAU ET ASSAINISSEMENT 07/02/2010 21 M. HURPEAU ADAPTATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE - FILIÈRES MÉDICO-SOCIALE ET SPORTIVE 07/02/2010 06/24/2010 05/07/2010 03/26/2010 01/29/2010 12/11/2009 11/06/2009 09/25/2009 06/26/2009

Par thème précéd. suiv.détailler condenserRecherche